Livre blanc « le consentement en ETP » - Fabriktasanté

L'équipe du Pôle ETP a opté de partager ses prodctions sous licence Creative Commons  CCbySA

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Creative Commons est une organisation à but non lucratif qui permet le partage et la réutilisation de la créativité et des connaissances grâce à la fourniture d’outils juridiques gratuits. Ses outils juridiques aident ceux qui veulent encourager la réutilisation de leurs œuvres, en les offrant pour utilisation sous termes normalisés et généreux par des personnes qui cherchent l’utilisation créative de ces œuvres et ceux qui veulent bénéficier de cette symbiose. Les licences et outils Creative Commons ont été conçus spécifiquement pour fonctionner avec le web, ce qui rend le contenu qui est offert en vertu de leurs conditions faciles à rechercher, découvrir et utiliser.

Les licences CC sont des licences de droit d’auteur, et dépendent de l’existence du droit d’auteur sur l’œuvre. Les licences CC sont des outils juridiques que les créateurs et autres titulaires de droits peuvent utiliser pour offrir certains droits d’utilisation pour le public, tout en se réservant d’autres droits.

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